5 Titel in Rechtsgeschichte
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Abrégé chronologique de l'histoire et du droit public d'Allemagne
cont. les guerres, les traités de paix, les loix, les capitulations impériales, & les recès qui composent le droit public de l'Empire ; on y trouve aussi la suite des empereurs, des électeurs, des princes, & des villes impériales, l'origine & la suite des diétes, de leurs commissaires principaaux, des vicechanceliers, des grandsjuges, de la chamber impériale, des preśidens du conseil aulique, des savans & des illustres d'Allemagne, rangés par colonnes avec la date de leur naissance & de leur mortParis : Herissant, 1754Collection des lois, arrêtés, instrucions, circulaires et décisions
concernant les opérations prescrites par les arrêtés du gouvernement des 12 Brumaire, an 11, et 27 vendémiare, an 12, pour parvenir à une meilleure répartition de la contribution foncièreParis, 1804Decretalium copiosum argumentum
Parisiis : Gering & Rembolt, 1504Manuel des juges de paix, des maires, des adjoints de maire, et des commissaires de police
3. éd., Paris : Blanchard, 1811Des Pouvoirs et des obligations des jurys
Paris : Bureau du Censeur Européen, 1819